Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 TRANSVERSE
/
Transverse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Transverse
TRANSVERSE Association loi 1901
C.H. Georges Claudinon

Numéro de dépôt :
3570789
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/04/2018
Transverse de TRANSVERSE

Présentation de la marque Transverse

Déposée le 21 avril 2008 par l'association loi 1901 TRANSVERSE et C.H. Georges Claudinon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Transverse »

Les déposants sont l'association loi 1901 TRANSVERSE - France et C.H. Georges Claudinon domicilié(e) Rue Paul Langevin, B.P. 59,42501 LE CHAMBON FEUGEROLLES CEDEX - 42501 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVERSE C.H. Georges Claudinon domicilié(e) Rue Paul Langevin, B.P. 59,42501 LE CHAMBON FEUGEROLLES CEDEX - 42501 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transverse est expirée depuis le 21 avril 2018.

TRANSVERSE a également déposé les autres marques suivantes : Connected Together


TRANSVERSE Association loi 1901 - France

C.H. Georges Claudinon - Rue Paul Langevin, B.P. 59,42501 LE CHAMBON FEUGEROLLES CEDEX - 42501 - France - SIREN 4


TRANSVERSE C.H. Georges Claudinon - Rue Paul Langevin, B.P. 59,42501 LE CHAMBON FEUGEROLLES CEDEX - 42501 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires. Maison de retraite pour personnes agées. Maison d'accueil temporaire pour personnes handicapées et dépendantes.

Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Assistance médicale. Maisons médicalisées. Maison de convalescence ou de repos.